Malgré son importance clé dans la gestion municipale, le rôle de l’élu est peu connu et diffère selon les municipalités. Bien que la base de ce rôle soit commune, chaque milieu y ajoute sa couleur et ses caractéristiques propres. Afin d’en apprendre plus sur le fonctionnement de votre conseil municipal, vous pourrez lire la présentation d’un membre du conseil municipal au début de chaque journal l’Essentiel 2019. Pour accompagner cette présentation, une capsule vidéo sera diffusée sur notre page Facebook et sera mise en ligne sur cette page selon le calendrier suivant :

(Vous pouvez cliquer sur le nom de l’élu pour accéder directement à sa section.)

Maire, Rénald Bernier8 novembre
Siège 1, Jean Caron8 mars
Siège 2, Isabelle Chouinard5 avril
Siège 3, Réjean Pelletier17 mai
Siège 4, François Gagné-Bérubé14 juin
Siège 5, Céline Langlais6 septembre
Siège 6, Rémi Pelletier11 octobre

Débutons par de l’information générale sur le rôle de l’élu au Québec. Cette information provient du site Internet du ministère des Affaires municipales et l’Habitation : www.mamh.gouv.qc.ca

Quel est le rôle du conseil municipal?

Les élus réunis en conseil représentent la population; ils prennent les décisions sur les orientations et les priorités de la municipalité et en administrent les affaires.

Composition

Le conseil municipal comprend, sauf exception, une mairesse ou un maire et au moins six conseillères ou conseillers.

Dans une municipalité de 20 000 habitants ou plus, le territoire est divisé en districts électoraux. Le conseil comprend alors une mairesse ou un maire et un conseiller ou une conseillère pour chaque district électoral. Le nombre de conseillères et de conseillers varie selon la taille de la municipalité.

Fonctionnement

Le conseil veille à la qualité de vie de sa communauté. Les élus doivent toujours prendre leurs décisions dans l’intérêt des citoyennes et citoyens qu’ils représentent et seulement lors des assemblées du conseil, sous forme de règlement ou de résolution. Individuellement et en dehors des assemblées du conseil, les élus ne peuvent pas prendre de décisions au nom de la municipalité, sauf le maire ou la mairesse dans l’exercice de son pouvoir d’urgence.

Le conseil prend généralement ses décisions à la majorité des membres présents. Il se réunit ordinairement une fois par mois, mais peut le faire plus souvent. Il peut aussi convoquer des assemblées spéciales.

Responsabilités

Le rôle principal du conseil est de s’assurer que les services offerts répondent aux besoins de la communauté.

La nature des questions soumises au conseil peut varier selon la municipalité, mais tout conseil doit adopter un budget et assurer l’équilibre financier de la municipalité. Le conseil assume les droits et devoirs dévolus par les principales lois, soit la Loi sur les cités et villes ou le Code municipal du Québec, de même que par certaines lois connexes, comme la Loi sur la fiscalité municipale et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme.

Ainsi, le conseil peut décider des orientations pour divers aspects de la qualité de vie de la communauté, dont le développement économique, l’urbanisme, l’approvisionnement en eau potable, l’assainissement des eaux usées, le développement communautaire, les loisirs et la culture, etc.

Quel est le rôle des élus?

Mairesse ou maire

La personne élue mairesse ou maire représente l’ensemble de la population de la municipalité. Elle préside les assemblées du conseil et travaille en collégialité avec les autres membres du conseil. Elle possède aussi le droit de surveillance, d’enquête et de contrôle sur le fonctionnement des services municipaux, assurant ainsi la transparence du conseil municipal pour la communauté. C’est aussi la mairesse ou le maire qui achemine les mandats confiés par le conseil à l’appareil administratif municipal, supervise l’application des règlements et des résolutions et communique toute information jugée d’intérêt public.

La mairesse ou le maire doit spécialement veiller à ce que les revenus de la municipalité soient perçus et dépensés suivant la loi. La mairesse ou le maire peut aussi participer à d’autres instances démocratiques, par exemple, au conseil de la municipalité régionale de comté (MRC).

Mentionnons que la mairesse ou le maire peut exercer un droit de veto sur les décisions du conseil en refusant de les approuver et, par conséquent, de signer les documents relatifs à ces décisions. Ce droit de veto est suspensif, c’est-à-dire qu’il peut être renversé si la majorité absolue des membres du conseil adopte à nouveau la décision.

La mairesse ou le maire participe à la prise de décisions lors des assemblées du conseil, mais n’est pas obligé de voter. Elle ou il ne participe pas aux discussions ni au vote s’il est en conflit d’intérêt. Dans une situation d’urgence qui menace la vie ou la santé de la population ou l’intégrité des équipements municipaux, la mairesse ou le maire peut, de son propre chef, autoriser les dépenses et attribuer les contrats jugés nécessaires pour remédier à la situation.

Une mairesse ou un maire peut être appelé à occuper un poste de préfet d’une municipalité régionale de comté (MRC), car, en règle générale, la préfète ou le préfet est désigné par les membres du conseil de la MRC parmi ceux qui sont mairesses ou maires.

Notez cependant que toutes les MRC peuvent choisir de faire élire leur préfète ou leur préfet au suffrage universel, à l’exception des dix MRC situées, en tout ou en partie, sur le territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal.

Conseillère ou conseiller

Plusieurs fonctions des conseillères ou conseillers influencent des décisions importantes pour leur milieu.

En plus d’assister aux assemblées du conseil et d’y faire valoir les intérêts de leur communauté, les conseillères ou conseillers peuvent éclairer le conseil sur des sujets particuliers. Ils peuvent en effet être nommés à des commissions ou à des comités ou encore se voir attribuer des dossiers qu’ils devront approfondir afin de soutenir le conseil dans ses décisions.

Les conseillères et les conseillers ont l’obligation de voter à chaque proposition débattue lors des assemblées du conseil, sauf s’ils sont en situation de conflit d’intérêt.

Une conseillère ou un conseiller peut aussi faire office de maire suppléant. Ainsi, en l’absence de la mairesse ou du maire ou pendant une vacance à ce poste, la conseillère ou le conseiller désigné par le conseil remplit les fonctions du maire.

Et à Saint-Pascal?

Le conseil municipal de la Ville de Saint-Pascal est composé de 7 membres, soit 1 maire et 6 conseillères et conseillers.  Chaque membre du conseil représente un secteur d’activité parmi les suivants :

  • loisirs et sécurité publique,
  • culture et tourisme,
  • finances et voirie,
  • santé,
  • relations citoyennes et communautaires,
  • urbanisme, agriculture et environnement.

De son côté, le maire touche à tous les secteurs d’activités en plus des dossiers de développement.


Siège 1, Jean Caron

Secteurs d’activités : Service sécurité incendie et santé

Comités : Comité consultatif d’urbanisme et ressources humaines

Nombre d’années en tant qu’élu : 1 an (novembre 2017)

Occupation professionnelle actuelle : Retraité depuis novembre 2015

Avant la retraite, j’étais à l’emploi du Réseau Santé Kamouraska de 1975 à 2009 en tant que directeur des services administratifs et agent de gestion du personnel. J’ai également comblé le poste de directeur général à l’Office municipal d’habitation de 2005 à 2015.

J’ai été membre du Club Lions de Saint-Pascal pendant 30 ans. J’ai également fait partie du conseil d’administration de la Caisse populaire Desjardins de Saint Pascal plus de 25 ans.

L’intérêt pour le secteur municipal, le développement économique, connaître le fonctionnement municipal ainsi que la contribution à différents comités sont les raisons qui motivent ma présence au conseil municipal.

Ma vision d’un conseiller municipal est d’amener des idées et conseils à sa municipalité, être au service de la population, à l’écoute des citoyens et apporter ma collaboration auprès de ma ville.

Ce qui me passionne dans mon rôle d’élu est l’étude et l’analyse de différents projets, le contact avec les citoyens, le travail d’équipe et apprendre à mieux connaître le monde municipal.


Siège 2, Isabelle Chouinard

Secteur d’activité : Tourisme et culture Comités :

  • Ressources humaines
  • Comité consultatif du futur local multifonctionnel adjacent à la bibliothèque
  • Comité jeunesse de Saint-Pascal, ville en santé
  • Comité Femmes et Ville du Centre-Femmes La Passerelle du Kamouraska

Nombre d’années en tant qu’élue : 7 ans

Occupation professionnelle actuelle : Agente de développement

En plus d’être conseillère municipale à la Ville de Saint-Pascal, je travaille à temps plein comme agente de développement à la SADC du Kamouraska, un organisme de développement socio-économique qui accompagne les entreprises et les communautés de la région dans leurs projets.

J’ai décidé de m’impliquer dans ma municipalité afin de contribuer à son développement et de faire ma part dans un rôle où je peux réellement faire une différence. Je souhaite collaborer à la mise en place de conditions favorables qui permettent de bien répondre aux besoins de la population, de favoriser la réalisation de divers projets et d’assurer l’avenir de Saint-Pascal.

J’ai été élue pour représenter mes concitoyens et concitoyennes, mais je souhaite porter plus particulièrement la voix des travailleurs, des entrepreneurs, des jeunes, des femmes et des familles. Comme conseillère, je dois voir à ce que les décisions soient prises dans l’intérêt de la communauté et du bien commun. La saine gestion des fonds publics et le respect de la réglementation font également partie de mes préoccupations. En collaboration avec les autres membres du conseil municipal, nous donnons les grandes orientations pour guider les décisions et actions des employées de la municipalité. Je dois également représenter la ville à diverses occasions et développer des liens solides et durables avec nos partenaires de la région.

J’apprécie beaucoup la diversité des champs d’intervention et des dossiers traités par la municipalité. J’apprends énormément, j’évolue en tant que personne et j’apprécie être bien informée de ce qui se passe dans mon milieu de vie. Je suis également privilégiée de faire partie d’un conseil municipal engagé, rigoureux, respectueux et qui partage mes valeurs. L’esprit d’équipe et la belle collaboration que nous avons développés avec les employés de la ville rendent également cette implication très stimulante.


Siège 3, Réjean Pelletier

Secteurs d’activités : Finances et voirie

Comités :
– Comité consultatif d’urbanisme
– Office Municipal d’Habitation
– Finance
– Comité de démolition
– Voirie

Nombre d’années en tant qu’élu : 9 ans

Occupation professionnelle actuelle : Retraité depuis 2008

Avant la retraite, j’étais Contrôleur comptable.

J’ai toujours eu un grand intérêt pour le milieu municipal. Ma plus grande motivation est de faire entendre mon opinion pour défendre les intérêts de la ville. Ma disponibilité à participer aux nombreuses rencontres, mon écoute attentive aux besoins des contribuables en étant plus proches d’eux, mon esprit d’équipe pour travailler en collaboration avec mes collègues sont les raisons qui motivent ma présence au conseil municipal.

Ma vision d’un conseiller municipal est de bien représenter les citoyens et de répondre aux besoins de la collectivité en conformité aux exigences de la ville et de nos règlements.

Ce qui me passionne dans mon rôle d’élu est la finance et l’administration, prendre des décisions sur les orientations et les priorités et travailler tous ensemble afin de faire progresser notre ville sur tous les plans.


Siège 4, François Gagné-Bérubé

Secteur d’activité : Loisirs et sécurité publique

Comités :
– Office municipal d’habitation
– Analyse d’aide aux exploitants d’entreprise privée
– Fête des bénévoles

Nombre d’années en tant qu’élu : 1 an

Occupation professionnelle actuelle : Gérant de service chez Pneus FM et pompier volontaire

Les activités familiales au sein de ma ville me tiennent grandement à coeur, étant père depuis maintenant 3 ans. Je souhaite également représenter les gens dans ma catégorie d’âge. Voilà les raisons qui motivent ma présence au conseil municipal.

Ma vision d’un conseiller municipal est de bien représenter les citoyens et les jeunes familles, afin de garder une vision d’une ville ayant à cœur les besoins de nos enfants pour que nos familles se plaisent e de vivre à Saint-Pascal et que de nouvelles jeunes familles aient le goût de venir s’établir à Saint-Pascal. C’est aussi d’être à l’écoute des idées et conseils des gens.

Ce qui me passionne dans mon rôle d’élu est de participer à la prise de décision en ayant chacun son mot à dire. Être présent sur les comités et lors des activités afin de discuter avec les citoyens. Le fait d’être en apprentissage constant sur le fonctionnement municipal est aussi très stimulant.


Siège 5, Céline Langlais

À venir le 6 septembre.


Siège 6, Rémi Pelletier

À venir le 11 octobre.


Maire, Rénald Bernier

À venir le 8 novembre.